1.1 Définitions de l’Institution

Selon le Dictionnaire historique de la langue française, le mot « Institution » est apparu en Français en 1190 soit au XII ème  siècle. Sa racine étymologique est formée à partir du  verbe latin « instituo » qui signifie « instituer » et se compose lui-même des éléments :

•« in »  préfixe qui signifie "dans, sur"

•« statuo »:verbe qui signifie établir, placer comme principe, organiser quelque chose qui existe.

Et d’après son étymologie, ce mot renvoie donc à l'idée d'organisation à la base d'un système.

Selon Tournay (2015),  une institution est une chose établie ou fondée. Il s’agit d’un établissement ou d’une structure où s’effectue un travail institutionnel. Il peut également s’agir d’un établissement d’enseignement privé. Donc, le mot institution peut être utilisé comme synonyme d’institut, d’organisation ou d’entité, selon le contexte. Dans certains cas, parler d’une « institution éducative », c’est la même chose que de parler d’un « établissement d’enseignement ».

Toutefois, elle n’est pas forcément toujours un lieu physique. Les normes de conduite, les habitudes et les coutumes régissant la société sont également des institutions. En ce sens, une institution est une structure de l’ordre sociale qui régit le fonctionnement d’une société.

Le mon « Institution » peut aussi avoir un sens expressif. Dans le langage familier par exemple, il est employée pour faire allusion aux personnages importants dont la pensée sert de référence irremplaçable et irréprochable : «Abdelhamid Ben Badis était une institution, à l’époque », « Petit à petit, ce penseur st devenu une institution de la renaissance culturelle ».

Enfin, ce mot peut faire allusion aux institutions politiques qui sont des organisations fondamentales de l’État ou de la nation.

 

1.2 Les éléments constitutifs de l’institution

Les éléments constitutifs de l’Institution sont d’ordre sociologique et  juridique.

En ce qui concerne les éléments d’ordre sociologique, nous trouverons d’abord, le groupe social et son idée d’œuvre. Selon Etienne Picar (1984), « il y a toujours un groupe social organisé comme base de l’Institution et, réciproquement, il y a toujours une institution qui se forme, quelle que soit sa nature, dès qu’un groupe social s’organise pour réaliser un objectif, c’est-à-dire dès que ce groupe est mis en forme en une structure et est ordonné par des règles ».

Le groupe social organisé s’oppose donc à la masse qui est un rassemblement purement matériel, accidentel ou fortuit, une simple matière première de l’institution tant qu’elle est dépourvue de forme, privé de l’animation que conférerait l’idée d’une entreprise à réaliser. Pour que la masse se transforme en groupe social institutionnel, il lui faut une série d’adhésions  individuelles à des faits objectifs exprimés symboliquement par l’institution.

Deuxième élément d’ordre sociologique est l’idée d’œuvre ou la fonction institutionnelle. Elle est lié étroitement au groupe social car elle lui donne son unité d’institution à travers sa traduction en acte et en droit. Elle peut être extrêmement variable : exemples ; réaliser des bénéfices, se défendre contre une attaque extérieur, accomplir une œuvre de bienfaisance, réaliser un changement, etc.

Elle est la  conscience collective du groupe autour d’un intérêt commun qui assure la formation de l’institution. Pour certains auteurs, elle est le ciment,  la justification, le moteur et la finalité du groupe social. C’est elle qui caractérise l’institution des autres institutions ; détermine sa fonction ; et participe dans la création de sous-institutions auxquelles est confiée l’exécution d’une mission particulière s’inscrivant dans la réalisation de l’idée. Elle engendre les organes institutionnels et justifie leurs pouvoirs ; enfin,  elle donne à l’institution sa structure d’être et d’action.

Quant aux éléments d’ordre juridique, ils sont aussi deux éléments dépendants l’un de l’autre. D’abord, l’existence d’une structure institutionnelle qui aide à l’accomplissement de l’œuvre. Elle implique une différenciation des rôles ; et, partant, elle postule, d’une part, l’attribution de statuts distincts à chacun des organes ou des membres de l’institution et, d’autre part, l’édiction de règles portant ces statuts et régissant les rapports de l’institution avec ses membres et de ses membres entre eux.

Ensuite, l’existence d’un droit institutionnel. Il dépend du contenu ou de la nature de l’idée d’œuvre institutionnelle, c’est-à-dire des formes, des procédures, des garanties, des sanctions, des recours que cette idée exclut ou admet.

 

Last modified: Tuesday, 17 October 2017, 9:53 AM